Mentions légales
Éditeur du site
| Nom utilisé | FM-Conseils |
|---|---|
| Nom légal et forme juridique | Fouad Mekouar, faisant affaire sous le nom FM-Conseils (entreprise individuelle) |
| Immatriculation | Entreprise immatriculée au Registraire des entreprises du Québec (REQ) — NEQ : 2263610950 |
| Siège | 812, rue Jean-Noël, Québec (Québec) G1X 2N1, Canada |
| Bureau de correspondance | Casablanca, Maroc |
| Courriel | contact@fm-conseils.ca |
| Responsable de la publication | Fouad MEKOUAR, directeur général |
| Site Web | www.fm-conseils.ca |
Hébergement
Le site est hébergé par Web Hosting Canada (WHC) — whc.ca.
Propriété intellectuelle
Les textes, référentiels (dont le référentiel PIIA-TFE), éléments graphiques et logos de FM-Conseils sont protégés par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Les conditions d'usage sont précisées dans les conditions d'utilisation.
Composants tiers intégrés au site
Les composants suivants sont hébergés sur le même serveur que le site (aucun appel à un serveur tiers lors de la consultation) :
- Icônes Font Awesome Free 6.5.1 — icônes sous licence CC BY 4.0, polices sous licence SIL OFL 1.1, code sous licence MIT (licence jointe dans
assets/vendor/fontawesome/). - Polices Manrope, Lora, Cormorant Garamond, Outfit, Playfair Display, Source Sans 3 et Source Code Pro — licence SIL Open Font License 1.1 (licences jointes dans
assets/fonts/LICENCES/).
Documents associés
- Politique de confidentialité (renseignements personnels, témoins, infolettre)
- Conditions d'utilisation du site
- Conditions générales d'abonnement
- Accord de confidentialité (NDA) pour les ressources protégées
← Retour au site · Questions : contact@fm-conseils.ca